Cosmos Sustainability Label
Anticiper l'avenir des activités spatiales durables
L'espace est devenu un pilier stratégique pour l'autonomie, le développement industriel et l'innovation en Europe. À mesure que les activités spatiales prennent de l'ampleur, le cadre réglementaire européen évolue afin de mieux intégrer la durabilité, la responsabilité environnementale et la gouvernance à long terme.
Le label Cosmos Sustainability offre aux acteurs du secteur spatial un cadre structuré, indépendant et opérationnel pour évaluer, documenter et renforcer leurs pratiques en matière de durabilité, tout en anticipant les futures réglementations spatiales européennes.
Ce label n'est pas une simple déclaration d'intention. Il repose sur des pratiques documentées, des indicateurs mesurables et des données vérifiables, couvrant l'impact environnemental, les choix de gouvernance et les pratiques industrielles.
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Partir des principes pour se diriger vers l'évaluation opérationnelle
Le label Cosmos Sustainability Label se concentre sur ce que les entreprises font réellement aujourd'hui, et non sur leurs engagements futurs.
L'évaluation :
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évalue les pratiques existantes tout au long de la chaîne de valeur spatiale,
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identifie les marges d'amélioration continue,
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fournit un positionnement clair et objectif aligné sur les attentes réglementaires européennes.
Il est conçu comme un outil d'aide à la décision et de crédibilité pour les entreprises qui collaborent avec des institutions, des investisseurs et des autorités publiques.
Comment fonctionne le label de durabilité Cosmos ?
Le label est attribué selon un processus structuré, transparent et indépendant, garantissant robustesse, crédibilité et équité.
Étape 1 – Préparation et structuration des données
Les entreprises peuvent être aidées par un cabinet de conseil indépendant* pour :
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évaluer leurs pratiques internes,
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structurer leurs données en matière de développement durable,
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réaliser une analyse du cycle de vie (ACV) et préparer un rapport sur le développement durable / ESG lorsque ceux-ci n'ont pas encore été réalisés.
Étape 2 – Évaluation indépendante
Cosmos for Humanity procède à un examen approfondi des documents soumis, en vérifiant :
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la cohérence des données,
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les méthodologies,
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la conformité avec le cadre du Cosmos Sustainability Label
Étape 3 – Attribution et notation du label
Sur la base de critères objectifs et prédéfinis, Cosmos for Humanity attribue le Cosmos Sustainability Label et délivre une notation associée.
Cette notation reflète le niveau de performance et de maturité des pratiques évaluées au regard du référentiel du label. Elle permet de distinguer différents niveaux d’engagement et d’identifier les axes de progression, dans une logique d’amélioration continue.
*Les entreprises candidates à la labellisation doivent être accompagnées par un prestataire de conseil indépendant ayant suivi une formation au référentiel du Cosmos Sustainability Label dispensée par Cosmos for Humanity, au plus tard dans l’année précédant ou suivant le dépôt du dossier.
Cette formation a pour seul objectif de garantir une compréhension homogène du référentiel, de renforcer la qualité méthodologique des dossiers soumis et d’améliorer leur comparabilité. Elle ne constitue en aucun cas une condition d’éligibilité au label, ni un facteur d’influence sur l’évaluation ou la décision finale.
Conformément aux principes européens applicables aux dispositifs de certification volontaire, les fonctions de conseil, de formation et de labellisation sont strictement dissociées. Cosmos for Humanity n’intervient à aucun moment dans la préparation des dossiers et conserve une indépendance totale dans l’analyse du label, garantissant ainsi la crédibilité, la transparence et l’intégrité du Cosmos Sustainability Label.
Un label en phase avec les réalités réglementaires européennes
Développé et géré en Europe, le label Cosmos Sustainability est conçu pour évoluer parallèlement aux cadres réglementaires européens.
Ce label a été co-créé avec l'Agence spatiale française (CNES), ce qui lui assure une solide assise institutionnelle dès ses premières étapes de développement.
Cosmos for Humanity contribue activement aux ateliers et consultations de la Commission européenne liés à la future législation spatiale européenne, garantissant ainsi :
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l'alignement sur les évolutions politiques,
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la cohérence avec les attentes institutionnelles,
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la pertinence pour les acteurs spatiaux publics et privés.
Le label Cosmos Sustainability est actuellement l'une des approches de certification volontaire étudiées au niveau européen.
Les piliers du Cosmos Sustainability Label
Conformité aux normes
de développement durable
Le label est conçu conformément aux principales normes internationales (ODD, cadres ESG), en y ajoutant une dimension spatiale spécifique.
Il repose sur :
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la transparence,
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l'équité,
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la gouvernance à long terme.
Transparence et
fiabilité des données
Grâce à la traçabilité basée sur la blockchain IXO, les données environnementales et de gouvernance sont :
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vérifiables,
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inaltérables,
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accessibles aux parties prenantes concernées.
Cela renforce la confiance entre les institutions, les investisseurs et les partenaires industriels.
Un levier pour
une économie spatiale circulaire
Le label intègre le concept d'empreinte spatiale (OSF), qui évalue des impacts tels que :
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la pollution orbitale,
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les émissions,
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l'utilisation des ressources,
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la congestion spatiale,
tout en valorisant les choix technologiques et industriels qui contribuent à une économie spatiale plus circulaire et responsable.
Pourquoi les entreprises prennent le label Cosmos Sustainability Label ?
Les entreprises choisissent le label Cosmos Sustainability afin de :
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anticiper les futures exigences réglementaires européennes,
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renforcer leur crédibilité auprès des partenaires institutionnels et des investisseurs,
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obtenir une évaluation objective de leurs pratiques environnementales et de gouvernance,
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valoriser leurs efforts actuels tout en identifiant des pistes d'amélioration claires.
Indépendance et gouvernance
Le processus d'évaluation et de vérification est soumis à des frais.
Ce modèle :
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garantit l'indépendance et l'objectivité,
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assure la robustesse de l'évaluation,
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évite les conflits d'intérêts.
Tout le contenu lié à l'élaboration et le cadre du label de durabilité Cosmos est la propriété exclusive de Cosmos for Humanity et est protégé par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle.
*Le Cosmos Sustainability Label est un cadre d'évaluation indépendant et spécifique à un secteur.
Sa représentation visuelle et son système de notation sont propres au secteur spatial et ne sont liés à aucun programme public ou de labellisation des consommateurs existant.
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Pour obtenir plus d’informations sur le label et son processus d’évaluation, contactez notre équipe en charge de la stratégique RSE & transition spatiale durable.